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Tag Archives: Santé

Démographie médicale

Madame la Présidente, Mes chers collègues, Ma question s’adresse à Madame la Ministre des Affaires sociales et de la Santé sur la crise que connaissent depuis plusieurs années, les professionnels de santé dans l’exercice de leur métier. Cette crise ne cesse de s’aggraver, et impacter la démographie médicale et la vie dans nos territoires. Dans […]

Sécurité des lingettes et produits cosmétiques destinés aux bébés réponse du Ministre

Voici la réponse Mme la ministre des affaires sociales et de la santé suite à ma question sur la sécurité des lingettes et produits cosmétiques destinés aux bébés: La composition et l’étiquetage des produits cosmétiques sont encadrés au niveau européen par le règlement (CE) n°  1223/2009. Au niveau national, l’ANSM est compétente en matière d’évaluation […]

Sécurité des lingettes et produits cosmétiques destinés aux bébés

Mme Frédérique Espagnac attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la sécurité des lingettes et produits cosmétiques destinés aux bébés. Durant les mois de juillet et août 2015, l’organisation non gouvernementale « women in Europe for a common future » (WECF) a enquêté sur 341 produits cosmétiques pour […]

Encadrement de certaines pratiques commerciales face aux risques liés à une mauvaise alimentation: Réponse du Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Voici la réponse de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes suite à ma question sur la nécessité d’encadrer certaines pratiques commerciales pour faire face aux risques sanitaires liés à une mauvaise alimentation. La lutte contre l’obésité est un impératif autant sanitaire que social. Le Gouvernement a pris la […]

Actes d’incivilité et actes de violence en milieu hospitalier

Mme Frédérique Espagnac attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur les actes d’incivilité et les actes de violence auxquels sont de plus en plus exposés les professionnels de santé et notamment ceux exerçant en milieu hospitalier. En effet, ces professionnels (médecins, infirmiers, aides-soignants ou personnels d’accueil) sont confrontés à une recrudescence des actes […]

Application du taux réduit de 5,5 % de TVA aux prestations de restauration collective: Réponse de M. le ministre des finances et des comptes publics

Voici la réponse de M. le ministre des finances et des comptes publics suite a ma question sur l’Application du taux réduit de 5,5 % de TVA aux prestations de restauration collective: Depuis le 1er janvier 2014, les taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sont modifiés comme suit : le taux normal est fixé à […]

Encadrement de certaines pratiques commerciales face aux risques liés à une mauvaise alimentation

Mme Frédérique Espagnac attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur la nécessité d’encadrer certaines pratiques commerciales pour faire face aux risques sanitaires liés à une mauvaise alimentation. Dans notre pays, 49 % des adultes et 18 % des enfants sont obèses ou en surpoids, […]