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Tag Archives: Réponse

Réponse de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

Voici la réponse de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt suite a ma question sur les Intempéries dans le département des Pyrénées-Atlantiques:Une réunion présidée à Matignon par le Premier ministre s’est tenue le 24 juin 2013, en présence des ministres concernés par les conséquences des intempéries qui ont durement touché le Sud-Ouest. […]

Réponse du Ministre de l’agriculture sur le Calcul de la cotisation AMEXA

Voici la réponse  du Ministre de l’agriculture suite a ma question sur le  Calcul de la cotisation AMEXA Réponse du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt. Publiée dans le JO Sénat du 13/09/2012 – page 1983. Les cotisations sociales des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole sont assises, quel que soit le régime […]

Réponse du Ministre de l’agriculture sur la revalorisation des retraites agricoles

Voici la réponse  du Ministre de l’agriculture suite a ma question sur la Revalorisation des retraites agricoles . Réponse du Ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt. Publiée dans le JO Sénat du 23/08/2012 – page 1877. Une politique volontariste de revalorisation des pensions a été menée depuis 1994 par les Gouvernements successifs. […]

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale sur Financement des établissements d’information, de consultation ou de conseil familial

Voici la réponse  du Ministre des solidarités et de la cohésion sociale suite a ma question sur le  financement des établissements d’information, de consultation ou de conseil familial. publiée dans le JO Sénat du 10/05/2012 – page 1180 Le financement des établissements d’information, de consultation ou de conseil familial (EICCF) a fait l’objet d’un engagement […]